Après des années à réguler la crypto à coups d’assignations, la SEC change de disque. Dans une déclaration publiée le 7 juillet 2026, son président Paul Atkins affirme moderniser le cadre réglementaire américain pour faire revenir les innovateurs au pays. Deux promesses affichées : clarifier les règles applicables aux crypto-actifs et donner de la visibilité aux marchés qui veulent tourner « onchain ».
Points clés
- Paul Atkins présente l’agenda réglementaire 2026 de la SEC avec un volet crypto assumé.
- Trois axes : attirer les produits aux USA, encadrer les levées de fonds crypto et les titres tokenisés.
- Project Crypto suit la doctrine « Advance, Clarify, Transform » et un accord de coordination avec la CFTC.
- Aucune règle détaillée n’est encore publiée : seulement des orientations à traduire en textes.
Un agenda 2026 taillé pour la crypto
Dans sa Statement on the 2026 Regulatory Agenda, Atkins explique que la Commission « reconnaît l’importance de faire évoluer son cadre réglementaire pour refléter les réalités de l’environnement actuel ». Il raccroche cette feuille de route à l’ambition de Donald Trump de faire des États-Unis « la capitale mondiale de la crypto ». Le programme est chargé.
Le texte officiel liste trois axes : attirer davantage de produits sur le sol américain, définir des règles claires pour la levée de fonds en crypto-actifs et préciser comment conserver et négocier des titres tokenisés sur la blockchain. Un effort de clarification bienvenu, alors que le sujet reste écartelé entre plusieurs régulateurs fédéraux qui se marchent allègrement sur les pieds.
Paul Atkins, président de la SEC : « Nous adoptons l’innovation pour ramener davantage de produits sur le territoire national, en créant des règles claires pour lever des fonds avec des crypto-actifs et en précisant comment les acteurs de marché peuvent conserver et faciliter la négociation de titres tokenisés sur la blockchain. »
Project Crypto : « Advance, Clarify, Transform »
Ce virage s’inscrit dans Project Crypto, l’initiative d’Atkins pour dépoussiérer les règles des marchés financiers adossés à la blockchain. Lors d’un discours à l’Economic Club of New York le 30 juin 2026, il a résumé la doctrine en trois mots : « Advance, Clarify, Transform ». Traduction : moderniser les cadres, clarifier les frontières de compétence, puis réécrire certaines règles en revenant aux principes de base.
Atkins assure que la SEC a déjà donné plus de visibilité aux émetteurs, pour qu’un entrepreneur sache avant de lancer un projet si son actif relève ou non de la Commission. Il met aussi en avant un mémorandum d’entente signé avec la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), destiné à harmoniser les définitions et à coordonner la surveillance d’un marché longtemps fragmenté.
Ce que le marché attend vraiment
Le calendrier reste le nerf de la guerre. La déclaration du 7 juillet fait partie de l’agenda réglementaire 2026, ce qui laisse présager d’autres propositions formelles dans l’année. Les intentions autour de Project Crypto doivent encore se traduire en règles détaillées, sur les levées de fonds, la conservation des titres tokenisés et les échanges onchain.
Le changement de méthode est réel : la SEC ne veut plus se contenter de dégainer des sanctions a posteriori, mais écrire un cadre explicite en amont. Pour le secteur, la question n’est plus de savoir si Washington durcit ou assouplit le ton, mais quels mécanismes précis atterriront dans les futurs projets de règles. Les discours, c’est facile ; les textes juridiques, on les attend au tournant.
