Dans un procès pour violation de droits d’auteur, la pire idée reste de jouer à cache-cache avec les preuves. C’est pourtant ce que reprochent le New York Times et d’autres éditeurs de presse à OpenAI, qui viennent de déposer une nouvelle requête en sanctions dans leur bras de fer judiciaire autour de ChatGPT.
Points clés
- Des éditeurs de presse accusent OpenAI d’avoir caché des outils et jeux de données identifiant du contenu protégé dans ChatGPT.
- Une nouvelle requête en sanctions a été déposée pour faire reconnaître cette rétention présumée de preuves.
- Le litige, ouvert fin 2023, porte sur l’entraînement des modèles d’IA à partir de contenus journalistiques protégés.
Des outils et des jeux de données évaporés
Selon les éditeurs de presse, OpenAI aurait dissimulé des outils et des jeux de données capables d’identifier la présence de journalisme protégé dans les réponses de ChatGPT. Autrement dit, les instruments qui permettraient de mesurer précisément dans quelle proportion le modèle recrache du contenu couvert par le droit d’auteur.
Ces éléments sont au coeur du litige. Sans eux, difficile de prouver que ChatGPT reproduit des articles mot pour mot plutôt que de simplement s’en inspirer. Leur absence du dossier a donc de quoi crisper les plaignants, qui y voient une rétention délibérée.
Une requête en sanctions pour muscler le dossier
La nouvelle motion pour sanctions vise à faire reconnaître par le tribunal cette dissimulation présumée. Dans une procédure américaine, ce type de manoeuvre peut coûter cher : le juge dispose du pouvoir d’imposer des amendes, voire de considérer certains faits comme établis contre la partie fautive.
Le contentieux entre OpenAI et le New York Times, engagé fin 2023, cristallise depuis le débat sur l’entraînement des grands modèles de langage aux dépens de contenus protégés. Cette accusation de rétention de preuves ajoute une couche procédurale à un dossier déjà tendu, où chaque camp scrute la mémoire (sélective ou non) de l’autre.
